JAMES DARLAYS - p9>AVANT PR.
 of The Olympia Big Band of Paris, and others © - Message de l'entreprise
une nécessité:clic(direct projet >>)

    POURQUOI LA CREATION EN FRANCE DE LA.

    SOCIETE DES DROITS INTERNET   S. D. I.   ou

     société du Droit du Net et pourquoi CE DROIT   ?
   Roger Guérin   urgence contact +33684333101  jamesdarlays@jamesdarlays.com  GAINS conséquents    James
                                                                                                 
***ELLE FAVORISERA LE DECLENCHEMENT DE L°ACTE II PREVU DEPUIS DES MOIS...(!)soit UNE SOCIETE CIVILE DE GESTION COLLECTIVE  CREE AVEC L°APPROBATION DE L°ETAT. Une évaluation , bien que sujette à erreur  (l'enthousiasme devant l'idée pouvant masquer des embuches,
       d'où le recours à un Collège des responsables des Sociétés diverses de droits d'auteurs, pour la préparer-)
       fera que CETTE SOCIETE SERA  LE PENDANT DU TRAVAIL DES CREATEURS s'associant >>>>en 1850 , précurseurs des ententes et droits actuels des Sacem, Spedidam, Scam, Adami, Sgdl, Sdrm... et
        plein d'autres que les artistes et entourages sont heureux de connaître, même si certaines ont au fil
        des ans, accumulé quelques erreurs allant à des inégalités entre sociétaires, en partie régulées après
        1980, ou preque!   Des évaluations donnent >>>>>>>>  100.000 'équivalences' JOBS en Fr en quelques
        temps !.. suite à cette LOI ; gageons que même beaucoup moins... nous les prendrons ! Nous travaillons
        sur ce sujet depuis bien avant 2010, et voici encore en 2015, les attentes de                                                    la SCAM                          >>>                 CLIC

***ELLE SERA FACILE A CREER AVEC L°ENSEMBLE DES SOCIETES DE DROITS D°AUTEURS         ACTUELLES, le coût de fonctionnement ne devrait pas être excessif,
       ELLE SERA de gauche, du centre , ou de droite, on s'en fiche pourvu qu'elle existe...et elle aura des           comptes à rendre autant au petit compositeur qu'au pdg de major,
***CETTE S.D.I. (Société des droits d'internet en France) SERA LA SEULE ADMINISTRATION QUI             VA RECUEILLIR LES DROITS D°AUTEURS DES ELEMENTS MIS A DISPOSITION SUR LE
       NET ET TELECHARGEABLES GRATUITEMENT et DE CE FAIT REMUNERER LA CREATION
***IL N°EXISTE  AUCUN ORGANISME DE CE GENRE, ET D°AUTRES PAYS VIENDRONT à l'idée
                                                                                                                                  
*** EN 2014 IL SERAIT  RECUEILLI ENVIRON DEUX MILLIARDS € France            A PARTAGER   ENTRE   LES AYANT DROITS EN MUSIQUE PHOTO FILM             LIVRE   etc... SI L°OEUVRE EST SUR LE NET
       TELECHARGEABLE et GRATUITE  (la durée pouvant varier avec des                                périodes      payantes sur
        les sites  réservés aux Offres Légales, selon le désir du PROPRIETAIRE de l'OEUVRE ), SOMME
        D°OU SERONT PRELEVES LES TAXES ET LE COUT DE FONCTIONNEMENT
***CETTE RECETTE EST EN PROGRESSION CONSTANTE DE PAR LE NOMBRE D°APPAREILS         VENDUS D°ANNEE EN ANNEE  SOIT ADSL FIBRE, 3 OU 4 G                                    
     
***LE PROPRIETAIRE EST CELUI QUI A FONDE LA CREATION , par exemple celui qui a financé             l'enrégistrement du son , d'un produit multipistes, DU TITRE(car la SDI travaillera titre par titre) et         c'est lui qui établira la liste des bénéficiaires intervenants, --le livre devra avoir un statut spécial ayant           la chaîne de ventes aussi en ayant-droits, ou groupements--; Les VOD ?? pourraient-elles des périodes
        de ventes? passer en droit-auteurs SDI, j'en doute, car c'est de la location. Gagner encore ? oui
        par contre des droits aux artistes et prod. seront liés à au téléchargement légal et référencé.
***UN EDITEUR FUTE aura monayé avec les auteurs d'une musique, par exemple, des périodes où le              NET aura le TITRE sur le SITE gratuit, obligeant l'acheteur à s'intéresser à sa publicité, puis passera
        en mode PAYANT légal, au moment où la demande augmente vite, il aura amorcé les ventes en ne                  faisant rapporter que des DROITS SDI (y étant lui même bénéficiaire), puis les grosses ventes                          légales   sur les sites à cette intention, ensuite en sortant le titre du site où il est gratuit. Il y aura besoin
        de personnel de saisies, il faut arrèter de vouloir gagner sans lever le doigt.
***LA SOMME ESTIMEE AVANT, L°EST EN FONCTION D°UNE COTISATION , par exemple par les
      Opérateurs de téléphones, MODESTE DE MOINS DE 2 € PAR APPAREIL. CETTE SOMME PAR
       MOIS DONNE DONC LA GRATUITE DES TELECHARGEMENTS SUR LES SITES FAITS A
       CETTE INTENTION, pour les titres NON en Offre Légale. 
***LE PROCEDE EVITE IMMEDIATEMENT DES                                                 TELECHARGEMENTS                     SUR LES PLATEFORMES
       ILLEGALES  et réduit de beaucoup les tentatives de fraude. Hadopi aura            un    rôle plus simple et ciblera de gros fraudeurs revendeurs.
            
***CE SYSTEME INVITE AUSSI A NE METTRE  EN                                                    TELECHARGEMENTS               GRATUIT                 QUE DES
       ORIGINAUX   et  non des copies, des exemplaires altérés, ET DOIT ETRE  REMUNERE EN
       FONCTION DU NOMBRE  DEPOSE EN S.D.I. et non d'autres critères: ? compilation, montages,
       copies, extraits ...

***UNE EGALITE EXISTERA ENTRE LE CREATEUR AYANT UNE EDITION DERRIERE LUI
       ET LE DEBUTANT OU LE SELF PRODUCTEUR, même si ce droit ne rapportera pas des sommes
       mirifiques, il  déclenchera vers les petits créateurs une petite entrée d'argent, tout comme en grosses
       firmes avec des centaines de titres, des revenus conséquents...

***UNE FAMILLE AURA LA POSSIBILITE POUR ? 2 € DE TELECHARGER   X titres gratuits par
       mois PLUS  Y titres à (en ce moment): 1 € chacun, en Offre légale,  les défenseurs des consommateurs
       y verront une grande modernité,
***LES CRITERES D°ADHESION AUX DROITS SDI SONT: UNE  FABRICATION FRANCAISE, ils
        seront identiques en un autre Pays ( si le système s'y fait aussi) si 'créations fabriquées dans ce pays'.
***COMMENT NE PAS IMMEDIATEMENT ENVISAGER UNE ARRIVEE de créateurs venant ici pour
        finaliser une Oeuvre, et dès lors >>>> hôtels, studios, infrastructures, paysages, etc... PREFERES...
      sans compter la figuration, les musiciens, que sais-je? nécessaires.Ceci tant que nous serons les premiers.
        C'est une estimation qui va vers 100.000 équivalents emplois-jobs-contrats-services NOUVEAUX ! Pour
        quelques années, ...et plus... --Inrocks >>>--  

(NB. dans une année où l'en entend "il nous faut 2 milliards €  pour
résoudre les problèmes d'Urgences en hôpitaux, ou  de personnel dans
les Maternités", nous les Artistes serions prêts,  si celle loi,  qui est en
bonne place décrite en page suivante se crée, à attendre UN AN la mise
en route des créditations, après création de la S.D.I. afin de permettre à un
Etat mal géré depuis dix ans, de résoudre  ses soucis généraux de santé.)
--1 an= 2Mds€ -- 10 ans que ce projet est prêt !  18.09.2014   James Darlays