--OUI, tous les titres, Pauline...(et on t'adore toujours)

--OUI, avec le Swing , Dominique(Victoire M.! où est Manu D.?)***

(FAC SIMILE / EN COURS / EBAUCHE)--ici sont des notions // et si la Loi existe (un jour?!..) le site S.D.I. aura les pdf relatifs--

explication simplifiée de la LOI p9, proposée :

Pour DROITS d'AUTEURS, des sommes facturées à tous les abonnée Fr chez Orange, Sfr,... et autres, amènent 1 à 2€ /mois de plus ce qui va donner l'accès gratuit (quasi finie la répression Hadopi)a tous les ORIGINAUX référencés SDI qui sont faits en Fr. // 2 Milliards€ par an en résultent >>>>>>>>>>>>>>>>>>cette recette sera répartie selon les règlements SDI , par Oeuvre crée en Fr, ENREGISTREE et en Net, et non par nombre téléchargé---- les artistes pendant cet accord ne se vendent pas en Offre Légale, ou s'en retirent,-------puis <<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<< il leur est possible d'inverser en vendant les telechargements, et la SDI alors, va couper pendant ce temps, les droits, //..//..// ect...La répartition sera en principe, selon les règlements à créer, différente selon les ayants-droits, de façon a éviter les erreurs actuelles dans les répartitions, exemple % de l'éditeur ?. La SDI est créatrice d'un droit nouveau, complémentaire, qui devrait corriger les inégalités venues au fil des ans, envers les artistes, avec les supports du commerce, qui sont des 'copies' d'originaux, voulant se fragmenter 1 titre par 1 sur le Net. Tout Pays, ce qui est primordial, peut s'inspirer du système et un Droit à l'Original en tel ou tel pays, aux Auteurs, dans l'Art peut exister en internet.

NOM du Studio, Société, Artiste, ou Particulier , adresse, étant propriétaire de l'enrégistrement sonore original en France, date de la prise de sons,adresse de la prise de sons en France, date de ce formulaire:

.../... (x lignes remplies)

Nom de l' OEUVRE, minutage, noms des auteurs, interprètes, et ayants droits, coordonnées connues, le signataire s'engage au nom de tous et la loi réprime tout faux ; l' OEUVRE a été répertoriée avec ses auteurs auprès des Stés habituelles correspondantes à sa création , sous peine de nullité du formulaire:

.../...(x lignes)

Nom du SITE principal, premier en internet, Url, où cet enrégistrement original est téléchargeable gratuitement, mis en place par le signataire, dans le cas où une copie n'est PAS en vente téléchargeable sur d'autres sites en France ou hors de France - le règlement de la S.D.I. consécutif à la loi du .......créant la Société du Droit Internet France est signalé avoir été lu - :

.../...(x lignes)

(ou), Demande de ne plus bénéficier des droits S.D.I., par MISE ou remise en vente du Titre ci avant en Offre légale sur 1 ou plusieurs plateforme. ceci jusqu'au ... (date) ou indéfini,

..../... (x lignes)

(ou), Demande de remise en vigueur du titre ci dessus, dans les contexte droits SDI, ce titre étant enlevé des plateformes Offres légales. (Rappel : il sera vérifié la conformité sur les sites en question) afin d'obtenir les avantages SDI des participations venant des abonnés Adsl ou 3g, ce calcul annuel étant un nouveau droit régissant les arts sur le Net, sans que le nombre de téléchargeurs soit requis, suite à la Loi, ou Décret N°..... du .....)..../...(x lignes)